Office français de la biodiversité 12, cours Lumière 94300 Vincennes
Pierre Dubreuil, directeur de l’Office français de la biodiversité
Site conçu sous CMS Drupal, React
Site hébergé par l’Office français de la biodiversité, pôle de Montpellier – Immeuble Tabella ZAC de l’aéroport – 125, impasse Adam Smith 34470 Pérols – Tél. : 04.67.69.84.00
DAN PARIS 162-164 rue de Billancourt 92100 Boulogne Billancourt France
Illustrations
En navigant sur ce site, vous reconnaissez, en votre qualité d'utilisateur, connaître et accepter les termes des conditions d'utilisations décrites ci-dessous.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présentés sur ce site (textes, créations graphiques, illustrations) sont soumis à la législation relative au droit des informations publiques et sont couverts par le droit d'auteur. Ces éléments restent la propriété exclusive de l’Office français de la biodiversité (OFB) et/ou de ses partenaires.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction de ce site sur un support papier est autorisée pour des fins personnelles, associatives ou professionnelles et sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
Toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales ou publicitaires des informations sont strictement interdites. Pour d’autres utilisations envisagées, veuillez nous consulter. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Les informations fournies sur agirbiodiversite.ofb.fr le sont à titre informatif. L'Office français de la biodiversité s'efforce de présenter des informations actualisées. Pour autant, l’Office français de la biodiversité ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. L’Office français de la biodiversité ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L’Office français de la biodiversité ne peut être tenu responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
Limite de responsabilitéIl appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, l’Office français de la biodiversité décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
L’Office français de la biodiversité décline toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que l’Office français de la biodiversité cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.
Nous vous proposons de nombreux liens vers d'autres sites web. L’Office français de la biodiversité décline toute responsabilité quant au contenu et au fonctionnement des sites web proposés en liens.
L’Office français de la biodiversité porte la plus grande attention à la transparence des informations administratives qu'elle détient, notamment en matière environnementale, en application des dispositions générales du code des relations entre le public et l'administration et des dispositions spéciales du code de l'environnement.Conformément aux dispositions de l’article R. 330-3 du code des relations entre le public et l'administration et de l'article R. 124-2 du code de l'environnement, l’OFB a désigné un délégué à l'accès aux documents administratifs, aux informations environnementales et à la réutilisation des informations publiques. Il est votre interlocuteur privilégié pour répondre à toute question en rapport, que vous pouvez contacter à l’adresse suivante : cada@ofb.gouv.fr ou par courrier postal : M. Emmanuel BUTTERY - Délégué à l'accès aux documents administratifs, aux informations environnementales et à la réutilisation des informations publiques OFB - Direction générale déléguée aux ressources – Le Nadar – hall C – 5 square Félix Nadar - 94300 Vincennes.
L’Office français de la biodiversité porte la plus grande attention à vos données à caractère personnel et s’engage à les protéger.
L’OFB s'engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir du présent site, soient conformes à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu'auRèglement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ou règlement général sur la protection des données)applicable le 25 mai 2018 et auDécret n° 2019-536 du 29 mai 2019 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément à l’article 37 du règlement général sur la protection des données, l’OFB a désigné un délégué à la protection des données. Il est votre interlocuteur privilégié pour répondre à toute question concernant l’accès ou informations relatives à vos données à caractère personnel, que vous pouvez contacter à l’adresse suivante : dpd@ofb.gouv.fr ou par courrier postal : M. Emmanuel BUTERRY – Délégué à la protection des données OFB – Le Nadar – hall C – 5 square Félix Nadar - 94300 Vincennes.
Dans un souci de sécurité juridique, toute demande d'accès aux données personnelles doit être présentée de manière écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Le site agirbiodiversite.ofb.fr permet de s’informer les bons gestes à adopter en faveur de la biodiversité.
Le présent site web recueille des données personnelles uniquement pour fournir les prestations demandées par l’utilisateur (par exemple, partage sur les réseaux sociaux). Ces données ne sont utilisées qu’à cette fin et ne sont pas transmises à des tiers. La durée de conservation étant limitée à 13 mois à compter de la collecte. La base légale du traitement des utilisateurs du site est l’article 6.1.f du règlement européen en matière de protection des données personnelles, dans l'exécution des missions de service public dévolues à l'établissement.
Sauf stipulation contraire directement mentionnée sur chacun des formulaires de saisie des données concernés, les informations collectées ne font l'objet d'aucune cession à des tiers de la part de l’OFB et ne peuvent être communiquées qu'au personnel de l’OFB et aux destinataires habilités.
Les destinataires de données sont des tiers (service en charge de la gestion et de l’administration du site, prestataire informatique externe habilité).
Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre des services proposés sur les sites internet et les applications de l’OFB sont traitées à l’aide de protocoles et de systèmes sécurisés conformément à l’état de l’art.
Vos droits
De manière générale, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de la limitation, d’opposition au traitement de vos données. Certains traitements exercés dans le cadre des missions régaliennes ou de service public exercées par l’OFB peuvent limiter ces droits.
Selon les cas, vous pourrez exercer ces droits auprès d’un contact indiqué dans les mentions spécifiques du traitement, ou auprès du Délégué à la protection des données de l’OFB. Pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre Délégué à la protection des données par mail dpd@ofb.gouv.fr ou par courrier postal : M. Emmanuel BUTERRY – Délégué à la protection des données OFB – Le Nadar – hall C – 5 square Félix Nadar - 94300 Vincennes.